4, avenue de la Libération
30700 UZES
GARD – FRANCE
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Tél : + 33 (0)4 66 37 47 99
Eurl au capital de 7500 euros immatriculée au registre de commerce de Nîmes sous le n° 499 937 746
Carte professionnelle n° 1019T07 délivrée par la préfecture de Nîmes
Renouvelée Juillet 2023 par n° 3002 2017 000 020 214 – CCI. du Gard
Garantie financière TSM SOCAF – 110 000 euros – 26, avenue de Suffren – 75015 PARIS
N° TVA intracommunautaire FR26 499 937 746 00018
(Honoraires maximum à compter du 01/01/2023)
Moins de 50 000 € : 3800 euros
De 50 000 à 150 000 euros : 7 %
De 150 001 à 450 000 euros : 6 %
De 450 001 euros à 1 500 000 € : 5 %
Plus de 1 500 000 € : 4 %
(Tranches non cumulatives)
Ces honoraires s’entendent TTC et sont à la charge du vendeur.
Avis de valeur
200 € HT soit 240 € TTC
L’avis de valeur est offert dans le cadre de la prise de mandat
Les informations reprises dans les descriptifs des propriétés sont non contractuelles.
* Toutes mentions de possibilités de construction de bâtiment, extension, piscine… sont mentionnées sous réserve de l’obtention des autorisations légales requises en la matière.
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Base légale du traitement : l’exécution de mesures précontractuelles et contractuelles, ainsi que le consentement de la personne concernée lorsque cela est requis.
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